Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Joseph de Vassadel
Numéro de dépôt :
1301498
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/02/1995
Présentation de la marque Joseph de Vassadel
Déposée le 26 février 1985 par SOCIETE ANONYME ARNOUX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Joseph de Vassadel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Joseph de Vassadel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joseph de Vassadel est expirée depuis le 26 février 1995.
SOCIETE ANONYME ARNOUX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32